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Marques déposées par ETABLISSEMENTS D'HORTICULTURE DU GROS PIN (SOCIETE Civile
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"GROSPIN"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"GROSPIN"
ETABLISSEMENTS D'HORTICULTURE DU GROS PIN (SOCIETE Civile)

Numéro de dépôt :
1370635
Date de dépôt :
08/09/1986
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
08/09/1996

Présentation de la marque "GROSPIN"

Déposée le 8 septembre 1986 par ETABLISSEMENTS D'HORTICULTURE DU GROS PIN (SOCIETE Civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « "GROSPIN" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS D'HORTICULTURE DU GROS PIN (SOCIETE Civile), domicilié(e) Quartier de l'Almanarre, 83400 HYERES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame CAMUS Paule. - France.

La marque "GROSPIN" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1370635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "GROSPIN" est expirée depuis le 8 septembre 1996.

ETABLISSEMENTS D'HORTICULTURE DU GROS PIN (SOCIETE Civile a également déposé les autres marques suivantes : "DUCS DE PROVENCE" , "CITRANGE" , PATIO DE PROVENCE , "PATIO"


ETABLISSEMENTS D'HORTICULTURE DU GROS PIN (SOCIETE Civile) - Quartier de l'Almanarre, 83400 HYERES. - France


Madame CAMUS Paule. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-08

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles.